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Accès au site et utilisation de son contenu
Atos n’assume aucune responsabilité de quelque nature que ce soit, directe ou indirecte, en relation à l’accès des utilisateurs au Site ou à l’utilisation de son contenu.
Les utilisateurs sont autorisés à télécharger, visualiser ou imprimer le contenu du Site à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, de manière à ne pas porter atteinte aux droits de propriété industrielle et intellectuelle d’Atos. En aucun cas, les contenus du Site ne peuvent être utilisés à d’autres fins, pas même, à seul titre d’exemple, pour la distribution, la modification, la reproduction, la transmission ou la diffusion, sans le consentement écrit préalable d’Atos.
Contenu du site
Tous les contenus du Site (infos, photos, vidéos, sons, marques, logos, noms de domaine, logiciels d’application, maquettes graphiques, documentation technique et manuels, etc.) et les droits y afférents sont réservés. Aussi, ces contenus ne peuvent être consultés qu’à des fins d’information personnelle, toute autre utilisation étant expressément interdite sans l’accord préalable et écrit d’Atos.
Bien que le plus grand soin ait été apporté à la collecte et à la présentation des informations contenues dans le présent site, aucune garantie n’est donnée quant à leur exactitude, leur exhaustivité, leur conformité aux attentes, leur utilité ou leur utilisation par les utilisateurs et Atos décline expressément toute responsabilité, directe ou indirecte, en cas d’erreurs, d’inexactitudes ou omissions concernant ces mêmes informations.
Responsabilités
Atos n’assume aucune responsabilité quant aux informations et indications contenues dans les pages du Site ; en particulier, elles ne contiennent pas de promesse tacite ou de garantie quant à la composition, l’aptitude des Produits à des fins données.
Sur le Site, peuvent être présents des liens renvoyant à d’autres sites du Réseau. Atos n’exerce aucune influence sur la configuration, la disponibilité, l’accessibilité et le contenu des pages liées au Site et ne garantit pas l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ni la qualité des informations qui y sont contenues et ne saurait être tenu pour responsable de quelque dommage, direct ou indirect, pas du manque à gagner, découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation le Site et de son contenu, ou des sites qui lui sont directement ou indirectement liés de même qu’en cas d’omissions ou d’erreurs.
Propriété industrielle et intellectuelle
Atos est le propriétaire exclusif des contenus du Site, y compris, à seul titre d’exemple sans s’y limiter, les textes, les documents, les images, les logos, les photographies, la mise en page, le design, le savoir-faire et les produits proposés à la vente ; certains des contenus susmentionnés peuvent être couverts par des droits d’auteur, des marques, des brevets, des modèles et/ou d’autres droits de propriété industrielle et intellectuelle reconnus par la loi italienne et internationale. Aucun contenu du Site ne peut être considéré ou interprété comme étant accordé sous licence par Atos ou comme faisant l’objet d’un quelconque autre droit d’utilisation par des utilisateurs et/ou des tiers.
Documents et matériels envoyés au site
QToute information relative à des données à caractère personnel envoyée électroniquement au Site par les utilisateurs sera traitée dans le plus scrupuleux respect des lois applicables et de la Politique de confidentialité (lien)
Interdiction est faite aux utilisateurs de télécharger, distribuer ou diffuser de quelque manière que ce soit à travers le Site tout matériel et/ou contenu illégal, diffamatoire, portant atteinte aux droits relatifs aux données personnelles ou illégitime, ainsi que tout matériel pouvant de quelque manière que ce soit nuire à l’image et à la bonne réputation d’Atos.
Contacts
Pour toute information concernant l’utilisation du Site et les présentes conditions, écrire à info@atos.com.
Loi applicable et tribunal compétent
Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises et doivent être interprétées conformément aux lois italiennes (à l’exception des règles sur les conflits de lois), y compris en cas de litige concernant l’existence, la validité et l’efficacité des présentes conditions d’utilisation du Site et de tout autre accord qui s’y réfère.
Dans les limites de ce qui précède, le seul tribunal compétent en cas de litige relatif aux présentes conditions d’utilisation du Site ainsi qu’à tout autre accord qui s’y réfère est le Tribunal de Milan.
Autres dispositions
Sans préjudice pour le contenu de la Politique de confidentialité et de la Politique relative aux cookies, les présentes Conditions d’utilisation représentent l’intégralité de l’accord entre Atos et l’utilisateur du Site en référence à l’utilisation qu’il en fait. Toute autre condition appliquée par Atos aux relations avec les utilisateurs du Site sera considérée comme un complément aux présentes conditions générales.
L’éventuelle déclaration d’invalidité, de nullité et/ou d’inefficacité d’une disposition des présentes Conditions générales ne saurait affecter les autres dispositions, qui restent valables et contraignantes.
Vous pouvez consulter les informations client en anglais, conformément aux articles 13 et 14 du règlement UE 2016/679, en cliquant sur le lien suivant.
Vous pouvez consulter les informations destinées aux fournisseurs en anglais, conformément aux articles 13 et 14 du règlement UE 2016/679, en cliquant sur le lien suivant.
Informations sur la société
Atos S.p.A., siège social à Milan (20122 – MI), via Passione n° 2A
Numéro de TVA / Code fiscal 00778630152
Numéro REA : MI-510676
Capital social 5 270 000 euros
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